TVA

Voici une brève explication sur la manière dont la TVA est calculée sur vos commandes. Le taux de TVA s'ajoute au prix du produit hors TVA.

Si vous voulez convertir le « Prix hors TVA » en « Prix TVA incluse », vous pouvez utiliser le calcul ci-dessous.

Règle de calcul : (Montant hors TVA) * (100 + taux de TVA en chiffres) / 100 = Montant TVA incluse

Exemple : Prix hors TVA = 50 € taux de TVA = 21 %
(Montant hors TVA) * (100 + taux de TVA en chiffres) / 100 = Montant TVA incluse
50 € * (100 + 21) /100 = 60,50 € TVA incluse

Si vous voulez convertir le « Prix TVA incluse » en « Prix hors TVA », vous pouvez utiliser le calcul ci-dessous.

Règle de calcul : (Prix TVA incluse) / ((100 + taux de TVA en chiffres) * 100) = Prix hors TVA
Exemple : Prix TVA incluse = 60,50 €
Taux de TVA = 21 % (Prix TVA incluse) / ((100 + taux de TVA en chiffres)* 100) = Prix hors TVA
60,50 € / ((100 + 21)* 100) = 50 € hors TVA 

Si vous spécifiez un prix tout compris dans la gestion des produits, le pourcentage de TVA utilisé pour calculer le prix exclusif dépend du pays par défaut de la boutique en ligne.

Le pays par défaut est déterminé en fonction des critères suivants :
* Il n'y a qu'un seul pays dans la gestion de la zone
* Le pays du paramètre 'Pays sélectionné par défaut dans le panier' existe dans la gestion des zones
* Le pays sous Paramètres > Données générales
* Le pays spécifié avec le compte

Le prix exclusif est alors calculé pour ce pays et le tarif spécifié.
Ce prix exclusif servira de base au calcul du nouveau prix forfaitaire, le cas échéant.

Réglages

Dans CCV Shop, vous avez en plusieurs endroits différents réglages concernant la TVA. Vous trouverez ces réglages ici.

Montants TVA incluse

Vous trouverez ce paramètre sous : « Démarrer > Ma boutique en ligne > Paramètres > Général > Paramètres généraux de la boutique en ligne » .

TVA des frais d’expédition

Le service des impôts néerlandais impose depuis 2007 que la TVA soit imputée dans vos frais d'expédition. « Les frais de port qui sont portés en compte lors de la livraison de marchandises font partie de l'indemnisation sur laquelle l'impôt est dû. Le taux de TVA applicable est identique à celui des marchandises. »

NB : Si vous avez des produits avec des taux de TVA différents, le taux de TVA applicable aux frais d'envoi sera le taux de TVA le plus élevé.

Pour ce faire, le réglage sous « Démarrer > Ma boutique en ligne > Paramètres > Frais d’expédition et logistique > Paramètres d'expédition » doit être positionné sur « Marche ».

Afficher la TVA 

Vous trouverez ce paramètre sous : « Démarrer > Ma boutique en ligne > Paramètres > Mise en page > Mise en page » .

Laissez uniquement ce réglage sur « Arrêt » si vous ne souhaitez pas afficher la TVA dans votre boutique en ligne.

Aperçu des pays

Dans l'aperçu des pays, vous pouvez paramétrer pour chaque zone si un taux de TVA doit être calculé ou non et/ou si les entreprises doivent s'acquitter de la TVA. Vous trouverez de plus amples informations à ce propos dans le chapitre « Vendre à l'étranger » .

Ce paramètre se trouve dans « Démarrer > Ma boutique en ligne > Paramètres > Frais d'expédition et logistique > Gestion des pays et de la zone ».

Gestion des produits

Pour chaque produit, vous pouvez indiquer séparément le taux de TVA qui lui est applicable.  Taux de TVA – Academy (zendesk.com)

Vous trouverez ce réglage sous : « Démarrer > Mes produits > Gérer les produits > Créer ou modifier un produit ».

Ventes TVA incluse

Lors de livraisons à des consommateurs, vous voulez que la TVA soit reprise dans les prix affichés dans la boutique en ligne. Pour ce faire, voici les réglages à suivre (mettez en tous cas « Montant TVA incluse » sur « Marche »).

« Démarrer > Ma boutique en ligne > Paramètres > Général > Paramètres généraux de la boutique en ligne » (illustration 5).

(Frais d'expédition TVA incluse sur « marche »)

« Démarrer > Ma boutique en ligne > Paramètres > Frais d'expédition et logistique > Paramètres d'expédition » (illustration 6).

(Sélectionnez le taux de TVA adéquat pour chaque produit)

« Démarrer > Mes produits > Gérer les produits », et ensuite créer ou modifier un produit (illustration 7).

Ventes hors TVA

Il est également possible que vous vouliez afficher les prix hors TVA dans votre boutique en ligne (lorsque vos livraisons s'adressent par exemple uniquement à des entreprises). Dans le panier, le prix total TVA incluse sera cependant affiché.

Pour afficher les prix hors TVA dans votre boutique en ligne, voici les réglages à suivre (les montants TVA incluse doivent en tous cas être sur « Arrêt »).

« Démarrer > Ma boutique en ligne > Paramètres > Général > Paramètres généraux de la boutique en ligne » .

(Frais d'expédition TVA incluse sur « marche »)

« Démarrer > Ma boutique en ligne > Paramètres > Frais d'expédition et logistique > Paramètres d'expédition » .

Ventes sans mention de la TVA

Lorsque vous ne voulez appliquer aucune TVA à votre boutique en ligne, il est possible de dissimuler toutes les références à celle-ci. En regard des montants, il n'y aura aucune référence de type TVA incluse ou hors TVA, seul le montant sera affiché. Pour ce faire, le réglage suivant doit être paramétré sur « arrêt ». Tous les autres réglages TVA ne sont dans ce cas plus d'application. (Mettez en tous cas « Afficher la TVA » sur « Arrêt »).

« Démarrer > Ma boutique en ligne > Paramètres > Mise en page > Mise en page » . 

Ventes de produits de marge ou d'articles d'occasion

Si vous vendez des produits de marge ou des articles d'occasion et n'êtes pas assujetti à la TVA (taux TVA de 0 %), vous devez en faire la mention dans votre boutique en ligne. Pour chaque produit de marge ou article d'occasion, vous devez paramétrer le « taux de TVA » sur 0 %. Dans le panier, on le retrouvera dans le calcul de la TVA.

(Frais d'expédition TVA incluse sur « marche »)

« Démarrer > Ma boutique en ligne > Paramètres > Frais d'expédition et logistique > Paramètres d'expédition » .

(Afficher la TVA sur « marche »)

« Démarrer > Ma boutique en ligne > Paramètres > Mise en page > Mise en page » (illustration 11).

Ventes à l'étranger sans TVA

Si vous vendez des articles à l'étranger et n'êtes pas assujetti à la TVA pour ces commandes, voici les réglages à appliquer. Dans l'illustration suivante représentant l'aperçu des pays, vous verrez que la TVA est bien calculée pour les « Pays-Bas ». Pour des commandes depuis la Belgique, l'Allemagne et le Luxembourg, aucune TVA n'est imputée.

(Afficher la TVA sur « marche »)

« Démarrer > Ma boutique en ligne > Paramètres > Mise en page > Mise en page » .

(Frais d'expédition TVA incluse sur « marche »)

« Démarrer > Ma boutique en ligne > Paramètres > Frais d'expédition et logistique > Paramètres d'expédition » . 

« Démarrer > Ma boutique en ligne > Paramètres > Frais d'expédition et logistique > Paramètres d'expédition > Gestion des pays et des zones »

Ventes à l'étranger avec autoliquidation de la TVA pour entreprises

Si vous vendez des articles à l'étranger et souhaitez procéder à l'autoliquidation de la TVA pour des commandes professionnelles passées depuis l'étranger, voici les réglages à appliquer.

(Afficher la TVA sur « marche »)

« Démarrer > Ma boutique en ligne > Paramètres > Mise en page > Mise en page » .

(Frais d'expédition TVA incluse sur « marche »)

« Démarrer > Ma boutique en ligne > Paramètres > Frais d'expédition et logistique > Paramètres d'expédition » .

Dans l'exemple suivant, il est question d'autoliquidation de la TVA pour entreprises des pays de la zone 2. Il est ici crucial de demander, dans le processus de commande, un numéro de TVA. Vous devez vous-même vérifier s'il s'agit d'un numéro de TVA valide. Rendez-vous pour ce faire sur : http://ec.europa.eu/taxation_customs/vies/

« Démarrer > Ma boutique en ligne > Paramètres > Frais d’expédition et logistique > Gestion des pays et des zones »